Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sevio System
Sébastien Roverso, Agissant pour le compte de la société "Sevio System" en cours de formation
Cyrill Hamon, Agissant pour le compte de la société "Sevio System" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3766366
Date de dépôt :
14/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Sevio System de Sébastien Roverso

Présentation de la marque Sevio System

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2010 par Sébastien Roverso et Cyrill Hamon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sevio System »

Les déposants sont Sébastien Roverso, Agissant pour le compte de la société "Sevio System" en cours de formation domicilié(e) 16 Emmanuel Grevin - 77400 - Lagny sur Marne - France et Cyrill Hamon, Agissant pour le compte de la société "Sevio System" en cours de formation domicilié(e) 51 Victor Hugo - 77340 - Pontault Combault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyrill Hamon domicilié(e) 51 Victor Hugo - 77340 - Pontault Combault - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Sébastien Roverso a également déposé les autres marques suivantes : Green Turn , Modul' Green , Sevio


Sébastien Roverso, Agissant pour le compte de la société "Sevio System" en cours de formation - 16 Emmanuel Grevin - 77400 - Lagny sur Marne - France

Cyrill Hamon, Agissant pour le compte de la société "Sevio System" en cours de formation - 51 Victor Hugo - 77340 - Pontault Combault - France


Cyrill Hamon - 51 Victor Hugo - 77340 - Pontault Combault - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552304 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.